Retour à la section

Décret du 3 janvier 1990

Article suivant

JORF n°3 du 4 janvier 1990

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacements de juges à la cour d'appel et tribunaux

Résumé Liste des remplacements de juges en disponibilité ou à la retraite.
Mots-clés : Justice Cour d'appel Remplacements Retraite Procureur

M. Pierre Leclercq, président de chambre à la cour d'appel de Paris, en position de disponibilité, en remplacement de M. Goudet, décédé;
M. René Monboisse, premier président de la cour d'appel de Metz, en remplacement de M. Dutheillet-Lamonthezie;
M. Stéphane Boittiaux, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre, en remplacement de M. Le Tallec, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
M. Gérard Gelineau-Larrivet, président de chambre à la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Bonodeau, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
M. Claudius Bertheas, président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Benhamou, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
M. Camille Carlioz, président de chambre à la cour d'appel de Lyon, en remplacement de M. Diemer, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

1 version

Historique des versions

Version 1

M. Pierre Leclercq, président de chambre à la cour d'appel de Paris, en position de disponibilité, en remplacement de M. Goudet, décédé;

M. René Monboisse, premier président de la cour d'appel de Metz, en remplacement de M. Dutheillet-Lamonthezie;

M. Stéphane Boittiaux, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre, en remplacement de M. Le Tallec, admis à faire valoir ses droits à la retraite;

M. Gérard Gelineau-Larrivet, président de chambre à la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Bonodeau, admis à faire valoir ses droits à la retraite;

M. Claudius Bertheas, président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris, en remplacement de M. Benhamou, admis à faire valoir ses droits à la retraite;

M. Camille Carlioz, président de chambre à la cour d'appel de Lyon, en remplacement de M. Diemer, admis à faire valoir ses droits à la retraite.