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Décret du 3 décembre 2009

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JORF n°0281 du 4 décembre 2009

Article 1

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M. Michel Clément, conservateur général du patrimoine, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour).

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M. Michel Clément, conservateur général du patrimoine, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (3e tour).