74e section. - Sciences et techniques
des activités physiques et sportives
M. Gérard Bruant, Toulouse-III.Décret du 3 décembre 1990
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M. Gérard Bruant, Toulouse-III.Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
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M. Gérard Bruant, Toulouse-III.Source : Légifrance