JORF n°86 du 11 avril 1996

Par décret du Président de la République en date du 3 avril 1996, les dispositions du décret du 3 février 1995 portant nomination (enseignements supérieurs), en tant qu'elles concernent la date de nomination de M. Charles (Bernard) en qualité de professeur associé affecté à l'Ecole normale supérieure de Cachan, sont modifiées ainsi qu'il suit :
Au lieu de << à compter du 1er septembre 1994 >>, lire << à compter du 1er octobre 1995 >>.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 3 avril 1996, les dispositions du décret du 3 février 1995 portant nomination (enseignements supérieurs), en tant qu'elles concernent la date de nomination de M. Charles (Bernard) en qualité de professeur associé affecté à l'Ecole normale supérieure de Cachan, sont modifiées ainsi qu'il suit :

Au lieu de << à compter du 1er septembre 1994 >>, lire << à compter du 1er octobre 1995 >>.