JORF n°0252 du 30 octobre 2014

Par décret du Président de la République en date du 29 octobre 2014, pris sur le rapport du Premier ministre et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements, est nommé, pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade :

Premier ministre
Au grade de chevalier

M. Stival (Pierre, Albert), ancien combattant de la Seconde Guerre mondiale, ancien porte-drapeau d'une association d'anciens combattants ; 41 ans de services.


Historique des versions

Version 1

Par décret du Président de la République en date du 29 octobre 2014, pris sur le rapport du Premier ministre et visé pour son exécution par le grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du conseil de l'ordre portant que la présente nomination est faite en conformité des lois, décrets et règlements, est nommé, pour prendre rang à compter de la date de réception dans son grade :

Premier ministre

Au grade de chevalier

M. Stival (Pierre, Albert), ancien combattant de la Seconde Guerre mondiale, ancien porte-drapeau d'une association d'anciens combattants ; 41 ans de services.