JORF n°0253 du 30 octobre 2012

Décret du 29 octobre 2012

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er novembre 2012

M. le colonel du train Septier (Philippe, Claude, Joseph).

Pour prendre rang du 28 novembre 2012

M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Herubel (Robert, Jean, Jacques).

Pour prendre rang du 30 novembre 2012

M. le colonel des troupes de marine Loeuillet (François, Roger, Pierre).

Pour prendre rang du 1er décembre 2012

M. le colonel du génie Richard (Michel, Jean, Denis).
M. le colonel de l'artillerie Amrhein (Bernard, Marcel).
M. le colonel du cadre spécial Batigne (Luc, Alexis).
M. le colonel des transmissions Dégoulange (Jean-Marc, Antoine).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 2

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er décembre 2012

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Saint-Martin (Olivier, Hubert, Jacques).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 3

M. le général d'armée aérienne du corps des officiers de l'air de Rousiers (Patrick) est nommé président du comité militaire de l'Union européenne à compter du 6 novembre 2012.

Article 4

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Martel (Joël, Régis, Christian) est nommé inspecteur général des armées à compter du 6 novembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée aérienne.

Article 5

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Lemoine (Gilles, Claudie, Roland) est nommé inspecteur de l'armée de l'air à compter du 1er novembre 2012. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

Article 6

Sont promu ou nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er novembre 2012

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Delahaye (Thierry, Jocelyn, Charles).

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er décembre 2012

M. le colonel du corps des officiers de l'air Lefetz (Serge, Pierre).

D. ― SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES

Article 7

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er novembre 2012

M. l'ingénieur en chef de 1re classe Perrollaz (Jean), détaché auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie à la même date.

Article 8

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 29 octobre 2012.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian