JORF n°253 du 31 octobre 2001

Grande chancellerie de la Légion d'honneur

Par décret du Président de la République en date du 29 octobre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du Conseil de l'ordre en date du 4 octobre 2001 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 135 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés :


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Grande chancellerie de la Légion d'honneur

Par décret du Président de la République en date du 29 octobre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et sur la proposition du grand chancelier de la Légion d'honneur, vu la déclaration du Conseil de l'ordre en date du 4 octobre 2001 portant que les présentes nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, et notamment l'article R. 135 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire, sont nommés :