JORF n°256 du 1 novembre 1996

Décret du 29 octobre 1996

Par décret en date du 29 octobre 1996, sont nommés représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon :

Au titre du ministère de la défense

M. Thouvenin (Jacques), administrateur civil hors classe à la direction centrale du service de santé des armées.
M. Griffet (Philippe), médecin général à la direction centrale du service de santé des armées.

Au titre du ministère du travail et des affaires sociales

M. Barbance (Jacques), administrateur civil hors classe à la direction des hôpitaux.

Au titre du ministère de l'économie et des finances

M. Delpit (Bernard), inspecteur des finances.

Au titre du ministère délégué au budget

M. Thury-Bouvet (Roger), trésorier-payeur général du département des Hautes-Alpes.
Les mandats confiés aux représentants de l'Etat expireront à l'issue de l'assemblée générale ordinaire chargée de statuer sur les comptes sociaux de l'exercice 1998.

SONT NOMMES REPRESENTANTS DE L'ETAT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE MEDICAL DE CURE CLIMATIQUE D'ALTITUDE LES NEIGES,A BRIANCON:

AU TITRE DU MINISTERE DE LA DEFENSE:

M. THOUVENIN JACQUES,

M. GRIFFET PHILIPPE.

AU TITRE DU MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES:

M. BARBANCE JACQUES.

AU TITRE DU MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES: M. DELPIT BERNARD.

AU TITRE DU MINISTERE DELEGUE AU BUDGET:

M. THURY-BOUVET ROGER.

LES MANDATS CONFIES AUX REPRESENTANTS DE L'ETAT EXPIRERONT A L'ISSUE DE L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE CHARGEE DE STATUER SUR LES COMPTES SOCIAUX DE L'EXERCICE 1998.