JORF n°279 du 30 novembre 1991

Décret du 29 novembre 1991

Par décret en date du 29 novembre 1991, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie:

(1) MM. Jean-Marie Bockel, député, et Michel Souplet, sénateur, ont été désignés par leurs assemblées respectives pour siéger au conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (cf. J.O. des 17 et 11 octobre 1991).

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Décret du 29 novembre 1991 – Représentants de l'Etat

Résumé Liste des représentants de l'Etat nommés par le décret du 29 novembre 1991.
Mots-clés : Décret Administration Nomination

En qualité de représentants de l'Etat

M. Claude Mandil; M. François Demarcq; M. Jacques Varet; Mme Aline Godard;
M. Jean-Luc Pain; Mme Marion Guillou; M. Claude Gressier.

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En qualité de représentants des collectivités locales

M. Jean-Louis Dumont; M. Roger Fenech; M. François Zimeray.

En qualité de personnalités qualifiées, représentants d'associations de

protection de l'environnement

ou de groupements professionnels intéressés

Au titre de l'environnement:
M. Michel Mousel; M. Alain Perroy; M. Michel Moreau.

Au titre de l'énergie:
M. Georges Fournier; M. Alain Liebard.

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NOMINATION DE MEMBRES:

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT:

MM. CLAUDE MANDIL,FRANCOIS DEMARCQ,JACQUES VARET; MME. ALINE GODARD; M. JEAN-LUC PAIN; MME. MARION GUILLOU; M. CLAUDE GRESSIER.

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES LOCALES:

MM. JEAN-LOUIS DUMONT,ROGER FENECH,FRANCOIS ZIMERAY.

EN QUALITE DE PERSONNALITES QUALIFIEES,REPRESENTANT D'ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT OU DE GROUPEMENTS PROFESSIONNELS INTERESSES:

AU TITRE DE L'ENVIRONNEMENT:

MM. MICHEL MOUSSEL,ALAIN PERROY,MICHEL MOREAU;

AU TITRE DE L'ENERGIE:

MM. GOERGES FOURNIER,ALAIN LIEBARD.