JORF n°125 du 31 mai 1990

Art. 1er. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gautier (Jean-Jacques), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1990 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Gautier (Jean-Jacques), placé en position de service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs, est réintégré dans les cadres à compter du 1er juillet 1990 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.