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Décret du 29 décembre 1999

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Par décret du Président de la République en date du 29 décembre 1999, M. Schaal (François) est nommé en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Cergy-Pontoise, pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 1999.

Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ses fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret du Président de la République en date du 29 décembre 1999, M. Schaal (François) est nommé en qualité de professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Cergy-Pontoise, pour une période de trois ans à compter du 1er septembre 1999.

Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ses fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

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