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Décret du 29 avril 2003

Par décret du Président de la République en date du 29 avril 2003 :
Le décret du 25 mars 2002 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « 1er octobre 2001 », lire : « 1er octobre 2000 », pour les personnes dont les noms suivent :
M. Cario (Robert) ;
Mme Dorsner (Annick), épouse Dolivet ;
M. Moulins (Jean-Louis) ;
Mlle Piatti (Marie-Christine).
Le décret du 3 février 2003 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne M. Dupuis (Michel) :
Au lieu de : « 1er septembre 2002 », lire : « 1er octobre 2000 ».
Un arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.

Historique des versions

Par décret du Président de la République en date du 29 avril 2003 :
Le décret du 25 mars 2002 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de : « 1er octobre 2001 », lire : « 1er octobre 2000 », pour les personnes dont les noms suivent :
M. Cario (Robert) ;
Mme Dorsner (Annick), épouse Dolivet ;
M. Moulins (Jean-Louis) ;
Mlle Piatti (Marie-Christine).
Le décret du 3 février 2003 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs) est modifié ainsi qu'il suit en ce qui concerne M. Dupuis (Michel) :
Au lieu de : « 1er septembre 2002 », lire : « 1er octobre 2000 ».
Un arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.