Décret du 28 mars 2018

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

C. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret du 28 mars 2018 : Promotions militaires

Résumé. Le décret du 28 mars 2018 concerne la Direction Générale de l'Armement, une partie des promotions et nominations dans l'armée de terre et le service de santé des armées.

C. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Historique des versions

Source : Légifrance