Décret du 28 mars 2013

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret en date du 28 mars 2013, M. Laurent Roy est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé de l'environnement, en remplacement de Mme Odile Gauthier.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au conseil d'administration de l'Ifremer

Résumé. Un décret nomme Laurent Roy comme membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, remplaçant Odile Gauthier.

Par décret en date du 28 mars 2013, M. Laurent Roy est nommé membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre chargé de l'environnement, en remplacement de Mme Odile Gauthier.

Historique des versions

Source : Légifrance