Créé le 30 juin 2006 · Abrogé le 20 novembre 2011
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Tenue d'un cahier de culture pour les pommes de terre
Les producteurs de pommes de terre tiennent à jour un cahier de culture permettant le suivi des opérations culturales effectuées sur chaque parcelle.
Ce cahier est tenu à la disposition des agents chargés du contrôle.