JORF n°0052 du 1 mars 2020

Par décret en date du 28 février 2020, sont classés parmi les sites du département des Bouches-du-Rhône, sur le territoire des communes de Saint-Mitre-les-Remparts et de Port-de-Bouc, les étangs de Saint-Blaise et la forêt de Castillon (1).

(1) Le présent décret, la carte au 1/25000 et les plans cadastraux au 1/5000 annexés pourront être consultés à la préfecture des Bouches-du-Rhône, place Félix-Baret, 13006 Marseille, ainsi que, pour ce qui les concerne, en :

- mairie de Port-de-Bouc, cours Landrivon, 13110 Port-de-Bouc ;

- mairie de Saint-Mitre-les-Remparts, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts.


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 28 février 2020, sont classés parmi les sites du département des Bouches-du-Rhône, sur le territoire des communes de Saint-Mitre-les-Remparts et de Port-de-Bouc, les étangs de Saint-Blaise et la forêt de Castillon (1).

(1) Le présent décret, la carte au 1/25000 et les plans cadastraux au 1/5000 annexés pourront être consultés à la préfecture des Bouches-du-Rhône, place Félix-Baret, 13006 Marseille, ainsi que, pour ce qui les concerne, en :

- mairie de Port-de-Bouc, cours Landrivon, 13110 Port-de-Bouc ;

- mairie de Saint-Mitre-les-Remparts, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 13920 Saint-Mitre-les-Remparts.