JORF n°204 du 4 septembre 1998

A compter du 1er novembre 1998

M. Fernandez (Gérard) (Ecole nationale supérieure des arts et métiers).

Au terme de ces périodes, les intéressés pourront être renouvelés dans leurs fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.


Historique des versions

Version 1

A compter du 1er novembre 1998

M. Fernandez (Gérard) (Ecole nationale supérieure des arts et métiers).

Au terme de ces périodes, les intéressés pourront être renouvelés dans leurs fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.