Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 27 juillet 2026

portant nomination (enseignement supérieur)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au Bureau des Longitudes et application du décret

Résumé. Un nouveau membre rejoint le Bureau des Longitudes, et le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur doivent appliquer ce décret.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 952-1 (Les différents types d'enseignants dans le supérieur) et L. 952-6 (Qualification et gestion des carrières des enseignants-chercheurs) ;

Vu le décret du 9 mars 1852 modifié sur l'instruction publique, notamment son article 2 ;

Vu le décret n° 70-30 du 8 janvier 1970 concernant la composition et le fonctionnement du Bureau des Longitudes, notamment son article 6 ;

Vu la présentation faite par le Bureau des Longitudes ;

Vu l'avis de l'Académie des sciences en date du 2 juin 2026,

Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au Bureau des Longitudes

Résumé. Pierre Briole devient membre du Bureau des Longitudes à la place de Suzanne Débarbat.

M. Pierre BRIOLE, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), est nommé membre titulaire du Bureau des Longitudes, en remplacement de Mme Suzanne DÉBARBAT.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application d'un décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur sont chargés d'appliquer un décret.

Le Premier ministre et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 27 juillet 2026.

Emmanuel MACRON

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Sébastien LECORNU

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Philippe BAPTISTE

Décret du 27 juillet 2026
Article 1
Article 2