Décret du 26 septembre 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

A compter du 1er novembre 2001

M. le général de corps d'armée Vincent (Jean-Louis), en remplacement du général de corps d'armée Marescaux (Henri, Marie), membre de droit.

M. le général de corps d'armée Stouff (Michel, Jean, Xavier), en remplacement du général de corps d'armée Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

A compter du 1er novembre 2001

M. le général de corps d'armée Vincent (Jean-Louis), en remplacement du général de corps d'armée Marescaux (Henri, Marie), membre de droit.

M. le général de corps d'armée Stouff (Michel, Jean, Xavier), en remplacement du général de corps d'armée Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard).

Historique des versions

Source : Légifrance