(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Puy-de-Dôme et dans les mairies d'Aurières, Aydat, Ceyssat, Chanat-la-Mouteyre, Charbonnières-les-Varennes, Mazaye, Nébouzat, Orcines, Pulvérières, Saint-Genès-Champanelle, Saint-Ours-les-Roches et Volvic.
Décret du 26 septembre 2000
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Exporter cet article
(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du Puy-de-Dôme et dans les mairies d'Aurières, Aydat, Ceyssat, Chanat-la-Mouteyre, Charbonnières-les-Varennes, Mazaye, Nébouzat, Orcines, Pulvérières, Saint-Genès-Champanelle, Saint-Ours-les-Roches et Volvic.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Historique des versions
Source : Légifrance