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Décret du 26 septembre 1996

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu l'article 9, deuxième alinéa, du décret en date du 1er août 1996 portant affectation d'un officier général ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

ARMEE DE L'AIR

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Art. 1er. - Les rang et appellation de général d'armée aérienne sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er octobre 1996

A M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Courtet (Michel, Edouard), nommé inspecteur général des armées à la même date.

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Art. 2. - Sont promu ou nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er octobre 1996

Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène), nommé major général de l'armée de l'air à la même date.

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Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Amarger (Pierre, Georges,
René), maintenu dans ses fonctions.

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Art. 3. - L'article 9, deuxième alinéa, du décret en date du 1er août 1996 portant affectation d'un officier général de l'armée de l'air est rapporté.

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Art. 4. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Wolsztynski (Richard) est nommé sous-chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er octobre 1996.

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Art. 5. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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ARMEE DE L'AIR:

LES RANG ET APPELLATION DE GENERAL D'ARMEE AERIENNE SONT CONFERES DANS LA 1ERE SECTION DU CADRE DES OFFICIERS GENERAUX DE L'ARMEE DE L'AIR:

POUR PRENDRE RANG DU 01-10-1996:

A M. LE GENERAL DE CORPS AERIEN DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR COURTET (MICHEL,EDOUARD),NOMME INSPECTEUR GENERAL DES ARMEES A LA MEME DATE.

SONT PROMU OU NOMME DANS LA 1ERE SECTION DU CADRE DES OFFICIERS GENERAUX DE L'ARMEE DE L'AIR:

POUR PRENDRE RANG DU 01-10-1996:

AU GRADE DE GENERAL DE DIVISION AERIENNE:

M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR RESNIER (GERARD,ALEXANDRE,EUGENE),NOMME MAJOR GENERAL DE L'ARMEE DE L'AIR A LA MEME DATE;

AU GRADE DE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE:

M. LE COLONEL DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR AMARGER (PIERRE,GEORGES,RENE),MAINTENU DANS SES FONCTIONS.

L'ART. 9 (AL. 2) DU DECRET EN DATE DU 01-08-1996 PORTANT AFFECTATION D'UN OFFICIER GENERAL DE L'ARMEE DE L'AIR EST RAPPORTE.

M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR WOLSZTYNSKI RICHARD EST NOMME SOUS-CHEF D'ETAT-MAJOR DE L'ARMEE DE L'AIR A COMPTER DU 01-10-1996.

APPLICATION DE L'ART. 13 DE LA CONSTITUTION.

Fait à Paris, le 26 septembre 1996.

Jacques Chirac

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Alain Juppé

Le ministre de la défense,

Charles Millon

Décret du 26 septembre 1996