JORF n°228 du 1 octobre 1994

Décret du 26 septembre 1994

Par décret en date du 26 septembre 1994, M. Archambeaud (Bertrand) est nommé membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales, en qualité de représentant du commerce et des industries utilisatrices, en remplacement de M. Desruelle (Bernard).

M. ARCHAMBEAUD BERTRAND,EST NOMME MEMBRE DE L'ONIC,EN QUALITE DE REPRESENTANT DU COMMERCE ET DES INDUSTRIES UTILISATRICES,EN REMPLACEMENT DE M. DESRUELLE BERNARD.