JORF n°277 du 29 novembre 1990

Art. 2. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux,
avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er janvier 1991:


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Art. 2. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux,

avec maintien dans ses fonctions, pour prendre rang du 1er janvier 1991: