JORF n°79 du 2 avril 1996

Par décret en date du 26 mars 1996, M. Xavier Darcos est nommé membre du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi, en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Francis Balle.


Historique des versions

Version 1

Par décret en date du 26 mars 1996, M. Xavier Darcos est nommé membre du conseil d'administration de la société Télévision du savoir, de la formation et de l'emploi, en qualité de représentant de l'Etat, sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, en remplacement de M. Francis Balle.