JORF n°148 du 27 juin 1991

Cour d'appel de Bordeaux

Présidents de chambre:
M. Jean-Pierre Bouscharain, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Espinasse, placé en position de congé de longue durée;
Mme Claude Chevalier, épouse Mellier, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Leportier, admis à faire valoir ses droits à la retraite; M. Jean Le Cornec, conseiller à la cour d'appel de Rennes, en remplacement de M. Pont, admis à faire valoir ses droits à la retraite;
M. Jean-Claude Bizot, président du tribunal de grande instance de Laon (poste créé).
Conseiller: M. Jean-Claude Septe, vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire, en remplacement de Mme Mellier,
Substitut du procureur général: Mme Marie-Annick Darmaillac, substitut chargé du secrétariat général du parquet général de la cour d'appel de Paris. Premier juge placé auprès du premier président: Mlle Catherine Dupouy, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bordeaux, en remplacement de Mme Carbonnier.


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Version 1

Cour d'appel de Bordeaux

Présidents de chambre:

M. Jean-Pierre Bouscharain, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Espinasse, placé en position de congé de longue durée;

Mme Claude Chevalier, épouse Mellier, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Leportier, admis à faire valoir ses droits à la retraite; M. Jean Le Cornec, conseiller à la cour d'appel de Rennes, en remplacement de M. Pont, admis à faire valoir ses droits à la retraite;

M. Jean-Claude Bizot, président du tribunal de grande instance de Laon (poste créé).

Conseiller: M. Jean-Claude Septe, vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire, en remplacement de Mme Mellier,

Substitut du procureur général: Mme Marie-Annick Darmaillac, substitut chargé du secrétariat général du parquet général de la cour d'appel de Paris. Premier juge placé auprès du premier président: Mlle Catherine Dupouy, juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bordeaux, en remplacement de Mme Carbonnier.