(1) Ce plan et ce mémoire explicatif peuvent être consultés auprès de la direction départementale de l'équipement du Doubs (service Habitat, urbanisme et environnement), BP 1169, 25003 Besançon Cedex.
Décret du 26 juillet 1999
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(1) Ce plan et ce mémoire explicatif peuvent être consultés auprès de la direction départementale de l'équipement du Doubs (service Habitat, urbanisme et environnement), BP 1169, 25003 Besançon Cedex.