Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Décret du 26 janvier 1990 - ARTILLERIE
Résumé. Le décret du 26 janvier 1990 porte sur l'artillerie et mentionne les noms Bulté et Dornier.
ARTILLERIE
Bulté (Pierre, Claude).Dornier (Hervé, Louis).