JORF n°0022 du 27 janvier 2011

Par décret en date du 25 janvier 2011, sont nommés membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique :

Au titre du 1° de cet article

Le père André Guimet (1er mandat), en remplacement du père Bruno Cadoré, démissionnaire, désigné par le Président de la République.

Au titre du 3° de cet article

M. François Bourdillon (2e mandat) ;
Mme Marie Suzan-Monti (1er mandat), en remplacement de Mme Christiane Marty-Double, décédée,
désignés par le Premier ministre, sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé.


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Version 1

Par décret en date du 25 janvier 2011, sont nommés membres du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (sida) au titre de l'article D. 3121-4 du code de la santé publique :

Au titre du 1° de cet article

Le père André Guimet (1er mandat), en remplacement du père Bruno Cadoré, démissionnaire, désigné par le Président de la République.

Au titre du 3° de cet article

M. François Bourdillon (2e mandat) ;

Mme Marie Suzan-Monti (1er mandat), en remplacement de Mme Christiane Marty-Double, décédée,

désignés par le Premier ministre, sur proposition du ministre du travail, de l'emploi et de la santé.