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Décret du 24 mars 2003

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Par décret du Président de la République en date du 24 mars 2003 :
Le décret du 6 août 2002 portant nomination et titularisation de M. Galmiche (Didier) dans le corps des professeurs des universités et affectation à l'université Nancy-I est modifié comme suit :
Au lieu de : « à compter du 1er février 2002 », lire : « à compter du 1er novembre 1999 ».
Le décret du 25 septembre 2002 portant nomination et titularisation de Mme Blanc (Anne-Marie), épouse Alquier, dans le corps des professeurs des universités et affectation à l'université Toulouse-I est modifié comme suit :
Au lieu de : « à compter du 1er février 2002 », lire : « à compter du 1er novembre 2000 ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par décret du Président de la République en date du 24 mars 2003 :
Le décret du 6 août 2002 portant nomination et titularisation de M. Galmiche (Didier) dans le corps des professeurs des universités et affectation à l'université Nancy-I est modifié comme suit :
Au lieu de : « à compter du 1er février 2002 », lire : « à compter du 1er novembre 1999 ».
Le décret du 25 septembre 2002 portant nomination et titularisation de Mme Blanc (Anne-Marie), épouse Alquier, dans le corps des professeurs des universités et affectation à l'université Toulouse-I est modifié comme suit :
Au lieu de : « à compter du 1er février 2002 », lire : « à compter du 1er novembre 2000 ».

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