JORF n°172 du 25 juillet 1996

Cour d'appel de Riom

Président de chambre : M. Hubert Azoulay, conseiller à la cour d'appel de Lyon, en remplacement de M. Alzuyeta, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Juge placé auprès du premier président : M. Bertrand Gautier, auditeur de justice.
Avocat général : M. Gérard Piters, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, en remplacement de M.
Peltier, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Substituts du procureur général :
M. François Maury, premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Poughon ;
M. Michel Berthon, premier juge au tribunal de grande instance de Montluçon, en remplacement de M. Mira, nommé procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand.


Historique des versions

Version 1

Cour d'appel de Riom

Président de chambre : M. Hubert Azoulay, conseiller à la cour d'appel de Lyon, en remplacement de M. Alzuyeta, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Juge placé auprès du premier président : M. Bertrand Gautier, auditeur de justice.

Avocat général : M. Gérard Piters, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, en remplacement de M.

Peltier, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Substituts du procureur général :

M. François Maury, premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Poughon ;

M. Michel Berthon, premier juge au tribunal de grande instance de Montluçon, en remplacement de M. Mira, nommé procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand.