JORF n°172 du 25 juillet 1996

Tribunal de grande instance de Lyon

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :
M. Jean-Pierre Vignal, président du tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu (poste créé) ;
Mme Christine Devalette, épouse Rismann, premier juge audit tribunal (poste créé) ;
Mlle Françoise Carrier, premier juge au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier (poste créé) ;
Mme Marie Stagnara, épouse Lacroix, vice-président audit tribunal du second grade (poste créé) ;
Mme Mireille Liotard, épouse Gazquez, vice-président audit tribunal du second grade, chargé du service du tribunal de police (poste créé) ;
Vice-président chargé des enfants du premier grade, premier groupe : Mme Nicole Frachet, épouse Baluze, vice-président audit tribunal du second grade (poste créé) ;
Vice-président chargé du tribunal de police du premier grade, premier groupe : M. Christian Couchet, vice-président au tribunal de grande instance de Marseille du second grade (poste créé) ;
Mme Marie-Françoise Truche, épouse Clozel, juge, est déchargée du service du tribunal d'instance de Lyon.
Juges d'instruction :
Sur sa demande : Mme Florence Wlodarski, épouse Wyss, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux, en remplacement de Mme Eyraud ;
Mme Catherine Gay, épouse Vandame, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Taillebot.
Juges chargés du service du tribunal d'instance :
Sur sa demande : M. Robert Peltier, juge au tribunal de grande instance de Montbrison, en remplacement de Mme Lardet, admise à faire valoir ses droits à la retraite ;
Mlle Evelyne Allais, juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon ;
Premier procureur de la République adjoint : M. Robert Pou-ghon, substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom (poste créé).


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Lyon

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :

M. Jean-Pierre Vignal, président du tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu (poste créé) ;

Mme Christine Devalette, épouse Rismann, premier juge audit tribunal (poste créé) ;

Mlle Françoise Carrier, premier juge au tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier (poste créé) ;

Mme Marie Stagnara, épouse Lacroix, vice-président audit tribunal du second grade (poste créé) ;

Mme Mireille Liotard, épouse Gazquez, vice-président audit tribunal du second grade, chargé du service du tribunal de police (poste créé) ;

Vice-président chargé des enfants du premier grade, premier groupe : Mme Nicole Frachet, épouse Baluze, vice-président audit tribunal du second grade (poste créé) ;

Vice-président chargé du tribunal de police du premier grade, premier groupe : M. Christian Couchet, vice-président au tribunal de grande instance de Marseille du second grade (poste créé) ;

Mme Marie-Françoise Truche, épouse Clozel, juge, est déchargée du service du tribunal d'instance de Lyon.

Juges d'instruction :

Sur sa demande : Mme Florence Wlodarski, épouse Wyss, juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux, en remplacement de Mme Eyraud ;

Mme Catherine Gay, épouse Vandame, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Taillebot.

Juges chargés du service du tribunal d'instance :

Sur sa demande : M. Robert Peltier, juge au tribunal de grande instance de Montbrison, en remplacement de Mme Lardet, admise à faire valoir ses droits à la retraite ;

Mlle Evelyne Allais, juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Lyon ;

Premier procureur de la République adjoint : M. Robert Pou-ghon, substitut du procureur général près la cour d'appel de Riom (poste créé).