JORF n°172 du 25 juillet 1996

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Président de chambre, sur sa demande : Mme Claudine Beaufret, épouse Croze, président de chambre à la cour d'appel de Nîmes (poste créé).
Conseillers :
Mme Marie-Christine Pilon, épouse Greiss, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Hilaire, admis à faire valoir ses droits à la retraite.
Sur sa demande : Mme Sophie Vilatte, épouse Badie, vice-président au tribunal de grande instance d'Avignon du premier grade, premier groupe, en remplacement de Mlle Bernard.
Mme Anne Beau, magistrat du premier grade, premier groupe, placée en position de service détaché, en remplacement de Mme Bouet.
Conseiller du second grade : Mme Chantal Goor, épouse Acquaviva, juge au tribunal de grande instance de Grasse (poste créé).
Juge placé auprès du premier président : M. Jacques Perrone, auditeur de justice.
Substituts du procureur général :
Mme Carole Sayous, épouse Guerin, premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de Mme Greiss ;
M. Pierre Philipon, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Marseille.


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Version 1

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Président de chambre, sur sa demande : Mme Claudine Beaufret, épouse Croze, président de chambre à la cour d'appel de Nîmes (poste créé).

Conseillers :

Mme Marie-Christine Pilon, épouse Greiss, substitut du procureur général près ladite cour, en remplacement de M. Hilaire, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Sur sa demande : Mme Sophie Vilatte, épouse Badie, vice-président au tribunal de grande instance d'Avignon du premier grade, premier groupe, en remplacement de Mlle Bernard.

Mme Anne Beau, magistrat du premier grade, premier groupe, placée en position de service détaché, en remplacement de Mme Bouet.

Conseiller du second grade : Mme Chantal Goor, épouse Acquaviva, juge au tribunal de grande instance de Grasse (poste créé).

Juge placé auprès du premier président : M. Jacques Perrone, auditeur de justice.

Substituts du procureur général :

Mme Carole Sayous, épouse Guerin, premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de Mme Greiss ;

M. Pierre Philipon, premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Marseille.