JORF n°176 du 30 juillet 1996

Par décret du Président de la République en date du 23 juillet 1996, les dispositions du décret du 19 janvier 1996 portant nomination (enseignements supérieurs), en tant qu'elles concernent la date de nomination de M. Khelifa Brahim dans le corps des professeurs des universités affecté à l'université d'Artois, sont modifiées ainsi qu'il suit :
Les mots : << à compter du 1er septembre 1995 >> sont remplacés par les mots : << à compter du 15 septembre 1995 >>.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 23 juillet 1996, les dispositions du décret du 19 janvier 1996 portant nomination (enseignements supérieurs), en tant qu'elles concernent la date de nomination de M. Khelifa Brahim dans le corps des professeurs des universités affecté à l'université d'Artois, sont modifiées ainsi qu'il suit :

Les mots : << à compter du 1er septembre 1995 >> sont remplacés par les mots : << à compter du 15 septembre 1995 >>.