Décret du 22 mars 2017

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret en date du 22 mars 2017, M. Fabien GILOT est nommé président du Conseil national du sport.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Fabien Gilot à la tête du Conseil national du sport

Résumé. Un décret du 22 mars 2017 nomme Fabien Gilot président du Conseil national du sport.

Par décret en date du 22 mars 2017, M. Fabien GILOT est nommé président du Conseil national du sport.

Historique des versions

Source : Légifrance