Décret du 22 août 2012

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par décret en date du 22 août 2012, les élections à l'Académie de marine en qualité de membres titulaires de :
M. le vice-amiral d'escadre (2S) Wilmot-Roussel (Richard), affecté à la section « marine militaire », en remplacement d'un membre admis à l'honorariat ;
M. Vallat (Francis), affecté à la section « droit et économie », en remplacement d'un membre admis à l'honorariat ;
M. Tallec (Jean-François), affecté à la section « marine marchande, pêche et plaisance », en remplacement d'un membre décédé ;
Mme Litalien (Raymonde), affectée à la section « histoire, lettres et arts », en remplacement d'un membre admis à l'honorariat,
sont approuvées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation des élections à l'Académie de marine

Résumé. Un décret du 22 août 2012 valide l'élection de nouveaux membres à l'Académie de marine, remplaçant ceux qui ont quitté ou sont décédés.

Par décret en date du 22 août 2012, les élections à l'Académie de marine en qualité de membres titulaires de :
M. le vice-amiral d'escadre (2S) Wilmot-Roussel (Richard), affecté à la section « marine militaire », en remplacement d'un membre admis à l'honorariat ;
M. Vallat (Francis), affecté à la section « droit et économie », en remplacement d'un membre admis à l'honorariat ;
M. Tallec (Jean-François), affecté à la section « marine marchande, pêche et plaisance », en remplacement d'un membre décédé ;
Mme Litalien (Raymonde), affectée à la section « histoire, lettres et arts », en remplacement d'un membre admis à l'honorariat,
sont approuvées.

Historique des versions

Source : Légifrance