JORF n°221 du 23 septembre 2001

Par décret du Président de la République en date du 21 septembre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'emploi et de la solidarité et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu les déclarations du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Premier ministre

Au grade d'officier

M. Belaroussi (Abdelhamid), président d'un comité d'entente et d'action en faveur des harkis ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires.

Ministère de l'emploi et de la solidarité


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 21 septembre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de l'emploi et de la solidarité et visé pour son exécution par le chancelier de l'ordre national du Mérite, vu les déclarations du conseil de l'ordre portant que les présentes promotions et nominations sont faites en conformité des lois, décrets et règlements en vigueur, sont promus ou nommés, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne :

Premier ministre

Au grade d'officier

M. Belaroussi (Abdelhamid), président d'un comité d'entente et d'action en faveur des harkis ; 56 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires.

Ministère de l'emploi et de la solidarité