Décret du 21 septembre 2000

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Art. 19. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 2000

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Itié (Daniel, René).

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Rieux (Michel, Roger).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 19. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er décembre 2000

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Itié (Daniel, René).

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Rieux (Michel, Roger).

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