Par décret du Président de la République en date du 21 septembre 1994, les personnes dont les noms suivent, admises au recrutement de professeurs des universités par concours national d'agrégation dans la discipline d'histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux, sont nommées et titularisées en cette qualité à compter du 1er septembre 1994 et affectées à la même date dans les établissements ci-dessous mentionnés:
M. Barrière (Louis-Augustin), université de Besançon.
M. Bottin (Michel), université de Nice.
M. Bouscau (Franck), université Rennes-I.
M. Leyte (Guillaume), université Strasbourg-III.
Mlle Menges (Christine), université d'Artois (Douai).
M. Nelidoff (Philippe), université Lille-II.
Un arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche précisera le classement des intéressés dans le corps des professeurs des universités.