Décret du 21 octobre 2002

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

M. le contre-amiral Masson (Raymond, René) est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine à compter du 1er janvier 2003.
M. le contre-amiral Boiffin (Yves, Georges) est nommé chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées à compter du 1er décembre 2002.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

M. le contre-amiral Masson (Raymond, René) est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine à compter du 1er janvier 2003.
M. le contre-amiral Boiffin (Yves, Georges) est nommé chef de la division « forces nucléaires » de l'état-major des armées à compter du 1er décembre 2002.

Historique des versions

Source : Légifrance