JORF n°122 du 28 mai 1997

Par décret du Président de la République en date du 21 mai 1997, M. Masselot (Bertrand), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe,
est radié du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à compter du 1er avril 1997.


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Version 1

Par décret du Président de la République en date du 21 mai 1997, M. Masselot (Bertrand), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe,

est radié du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts à compter du 1er avril 1997.