JORF n°169 du 23 juillet 1997

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Présidents de chambre :
Sur sa demande, M. Franck Lapeyrere, vice-président au tribunal de grande instance de Créteil, en remplacement de M. Pancrazi, admis à faire valoir ses droits à la retraite ;
M. Didier Chalumeau, conseiller à ladite cour, en remplacement de Mme Cimamonti, admise à faire valoir ses droits à la retraite ;
M. Daniel Trille, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Bihl,
admis à faire valoir ses droits à la retraite ;
M. Guy Schmitt, conseiller à la cour d'appel de Colmar, en remplacement de M. Espel.
Conseillers, sur leur demande :
Mme Catherine Gardin, épouse Charpentier, vice-président au tribunal de grande instance de Lyon, en remplacement de M. Foret-Dodelin, nommé vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Grasse ;
M. François Filleron, vice-président au tribunal de grande instance de Grasse, en remplacement de M. Labignette, nommé président de chambre ;
Mlle Françoise Montelimard, vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de M. Chalumeau ;
M. Jean-Noël Acquaviva, vice-président au tribunal de grande instance de Grasse, en remplacement de Mme Cordas, nommée président de chambre à ladite cour.
Conseiller du second grade, sur sa demande : M. Michel Ficagna, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Etienne, poste créé.
Juges placés auprès du premier président :
M. Christian Ghigo, auditeur de justice ;
Mlle Anne Soreau, auditeur de justice ;
Mlle Pascale Liegeois, auditeur de justice, poste créé.
Substitut du procureur général : M. Patrick Quincy, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Quentin.
Substituts placés auprès du procureur général :
Mlle Agnès Bourgeois, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Jouaneton, nommée substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence ;
Mlle Isabelle Candau, auditeur de justice.


Historique des versions

Version 1

Cour d'appel d'Aix-en-Provence

Présidents de chambre :

Sur sa demande, M. Franck Lapeyrere, vice-président au tribunal de grande instance de Créteil, en remplacement de M. Pancrazi, admis à faire valoir ses droits à la retraite ;

M. Didier Chalumeau, conseiller à ladite cour, en remplacement de Mme Cimamonti, admise à faire valoir ses droits à la retraite ;

M. Daniel Trille, conseiller à ladite cour, en remplacement de M. Bihl,

admis à faire valoir ses droits à la retraite ;

M. Guy Schmitt, conseiller à la cour d'appel de Colmar, en remplacement de M. Espel.

Conseillers, sur leur demande :

Mme Catherine Gardin, épouse Charpentier, vice-président au tribunal de grande instance de Lyon, en remplacement de M. Foret-Dodelin, nommé vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Grasse ;

M. François Filleron, vice-président au tribunal de grande instance de Grasse, en remplacement de M. Labignette, nommé président de chambre ;

Mlle Françoise Montelimard, vice-président au tribunal de grande instance de Marseille, en remplacement de M. Chalumeau ;

M. Jean-Noël Acquaviva, vice-président au tribunal de grande instance de Grasse, en remplacement de Mme Cordas, nommée président de chambre à ladite cour.

Conseiller du second grade, sur sa demande : M. Michel Ficagna, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Saint-Etienne, poste créé.

Juges placés auprès du premier président :

M. Christian Ghigo, auditeur de justice ;

Mlle Anne Soreau, auditeur de justice ;

Mlle Pascale Liegeois, auditeur de justice, poste créé.

Substitut du procureur général : M. Patrick Quincy, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Quentin.

Substituts placés auprès du procureur général :

Mlle Agnès Bourgeois, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Jouaneton, nommée substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence ;

Mlle Isabelle Candau, auditeur de justice.