a) Département du Val-d'Oise:
Communes de Nerville-la-Forêt et de Persan:
- notice explicative;
- plan no 2/2 au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Presles:
- notice explicative;
- plan au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de L'Isle-Adam:
- notice explicative;
- plan no 4/4 au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Mours:
- notice explicative;
- plan au 1/2000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Champagne-sur-Oise:
- notice explicative;
- plan no 2/3 au 1/2000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Ronquerolles:
- notice explicative;
- plan no 1/2 au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
b) Département de l'Oise:
Commune de Chambly:
- préambule et notice explicative;
- plan no 2 au 1/2000;
- plan no 2A au 1/5000;
- extraits du règlement;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Belle-Eglise:
- préambule et notice explicative;
- plan no 2 au 1/5000;
- plan no 4 au 1/2000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Bornel:
- préambule et notice explicative;
- plan no 3 au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
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