JORF n°2 du 3 janvier 1991

a) Département du Val-d'Oise:
Communes de Nerville-la-Forêt et de Persan:
- notice explicative;
- plan no 2/2 au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Presles:
- notice explicative;
- plan au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de L'Isle-Adam:
- notice explicative;
- plan no 4/4 au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Mours:
- notice explicative;
- plan au 1/2000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Champagne-sur-Oise:
- notice explicative;
- plan no 2/3 au 1/2000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Ronquerolles:
- notice explicative;
- plan no 1/2 au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
b) Département de l'Oise:
Commune de Chambly:
- préambule et notice explicative;
- plan no 2 au 1/2000;
- plan no 2A au 1/5000;
- extraits du règlement;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Belle-Eglise:
- préambule et notice explicative;
- plan no 2 au 1/5000;
- plan no 4 au 1/2000;
- liste des emplacements réservés.
Commune de Bornel:
- préambule et notice explicative;
- plan no 3 au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.


Historique des versions

Version 1

a) Département du Val-d'Oise:

Communes de Nerville-la-Forêt et de Persan:

- notice explicative;

- plan no 2/2 au 1/5000;

- liste des emplacements réservés.

Commune de Presles:

- notice explicative;

- plan au 1/5000;

- liste des emplacements réservés.

Commune de L'Isle-Adam:

- notice explicative;

- plan no 4/4 au 1/5000;

- liste des emplacements réservés.

Commune de Mours:

- notice explicative;

- plan au 1/2000;

- liste des emplacements réservés.

Commune de Champagne-sur-Oise:

- notice explicative;

- plan no 2/3 au 1/2000;

- liste des emplacements réservés.

Commune de Ronquerolles:

- notice explicative;

- plan no 1/2 au 1/5000;

- liste des emplacements réservés.

b) Département de l'Oise:

Commune de Chambly:

- préambule et notice explicative;

- plan no 2 au 1/2000;

- plan no 2A au 1/5000;

- extraits du règlement;

- liste des emplacements réservés.

Commune de Belle-Eglise:

- préambule et notice explicative;

- plan no 2 au 1/5000;

- plan no 4 au 1/2000;

- liste des emplacements réservés.

Commune de Bornel:

- préambule et notice explicative;

- plan no 3 au 1/5000;

- liste des emplacements réservés.