JORF n°2 du 3 janvier 1991

C. - Département de la Somme:
Communes de Flers-sur-Noye, Saint-Sauflieu, Plachy-Buyon, Hébécourt, Saleux, Salouel, Dury, Pont-de-Metz et Saveuse:
- préambule et notice explicative;
- plan au 1/5000;
- liste des emplacements réservés.
Communes de Vers-sur-Selle et Dreuil-lès-Amiens:
- préambule et notice explicative;
- plan au 1/5000;
- extrait du règlement;
- liste des emplacements réservés.
Commune d'Amiens:
- préambule et notice explicative;
- plan au 1/2000;
- liste des emplacements réservés.
En conséquence, en application de l'article R.123-36 du code de l'urbanisme, des arrêtés pris par les maires concernés constateront qu'il a été procédé à la mise à jour des plans d'occupation des sols susvisés.

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C. - Département de la Somme:

Communes de Flers-sur-Noye, Saint-Sauflieu, Plachy-Buyon, Hébécourt, Saleux, Salouel, Dury, Pont-de-Metz et Saveuse:

- préambule et notice explicative;

- plan au 1/5000;

- liste des emplacements réservés.

Communes de Vers-sur-Selle et Dreuil-lès-Amiens:

- préambule et notice explicative;

- plan au 1/5000;

- extrait du règlement;

- liste des emplacements réservés.

Commune d'Amiens:

- préambule et notice explicative;

- plan au 1/2000;

- liste des emplacements réservés.

En conséquence, en application de l'article R.123-36 du code de l'urbanisme, des arrêtés pris par les maires concernés constateront qu'il a été procédé à la mise à jour des plans d'occupation des sols susvisés.