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Décret du 20 mars 2024

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la culture,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Vu le code du patrimoine, notamment son article R* 341-12 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination du président de la Bibliothèque nationale de France

Résumé. M. Gilles PÉCOUT devient président de la Bibliothèque nationale de France le 18 avril 2024.

M. Gilles PÉCOUT est nommé président de la Bibliothèque nationale de France, à compter du 18 avril 2024.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et la ministre de la culture doivent s'assurer que ce décret soit appliqué.

Le Premier ministre et la ministre de la culture sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 20 mars 2024.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Gabriel Attal

La ministre de la culture,

Rachida Dati

Décret du 20 mars 2024
Article 1
Article 2