Décret du 20 mars 2001

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Pour prendre rang du 1er avril 2001

Les chefs d'escadron :

Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide).

Bayard (Frédéric).

Duval (Dominique, Michel, Désiré).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Pour prendre rang du 1er avril 2001

Les chefs d'escadron :

Capdeville (Bernard, Antoine, Aristide).

Bayard (Frédéric).

Duval (Dominique, Michel, Désiré).

Historique des versions

Source : Légifrance