A. - ARMÉE DE TERRE

M. le général de division Gourlez de la Motte (Olivier, Hubert, Marie) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er août 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

M. le général de division Houssay (Bruno, Bernard, Marie) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 30 août 2016

A M. le général de division Corbet (Thierry, Paul), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2016. Il est nommé commandant du quartier général de corps de réaction rapide à compter du 30 août 2016.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 31 juillet 2016

A M. le général de division Fontan (Bernard, Robert), nommé directeur central du service d'infrastructure de la défense à la même date.

Est nommée dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2016

Mme la colonelle du cadre spécial Chaulieu (Christine, Louise, Henriette).

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er septembre 2016

M. le général de brigade Charnin (Olivier, Maurice, Hubert).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 30 septembre 2016

M. le colonel de l'infanterie Martin (Pascal, Antoine, Charles).

Pour prendre rang du 1er octobre 2016

M. le colonel des transmissions Delaite (Jean-Louis, Marcel).

B. - ARMÉE DE L'AIR

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Fouilland (Paul, Louis) est maintenu dans la 1re section des officiers généraux du corps des officiers de l'air et dans son emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à compter du 1er septembre 2016.

M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Godard (Christian, Marie, Paul, Michel) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2016. Il est pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er septembre 2016
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Duvert (Bruno), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pollet (Francis, Emile, Louis, Georges), nommé directeur du centre études, réserves et partenariats de l'armée de l'air, délégué aux réserves et délégué au patrimoine à la même date.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Maurice (Bruno, Régis), nommé chargé de mission « transformation digitale des armées » auprès du chef d'état-major des armées à la même date.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Vilchenon (Christophe), nommé commandant de la brigade d'appui à la manœuvre aérienne du commandement des forces aériennes à la même date.

C. − SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er octobre 2016

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Bordaguibel-Labayle (Michel, Jean-Marie), nommé directeur régional du service de santé des armées de Toulon à compter du 2 octobre 2016.

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er octobre 2016

A Mme le médecin chef des services de classe normale Pennacino (Anne, Marguerite, Françoise, Marie), nommée directrice régionale du service de santé des armées de Brest à compter du 2 octobre 2016.

D. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Rebert (Jean, Marc) est nommé directeur central du service industriel de l'aéronautique à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement.

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Dufour (Patrick, Robert, François, Paul) est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 2016.

E. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2016

M. le commissaire général de 2e classe Villerbu (Cyril, Marcel, Roger, Louis), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire général de 2e classe Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André).

Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 30 septembre 2016

M. le commissaire général de 2e classe Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie).

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2016

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Laisné (Alain, André, Maurice).

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.