Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 20 juillet 2016

portant maintien dans la 1re section et dans l'emploi, affectations et élévations, promotions et affectations, promotions dans la 1re et la 2e section, nominations et affectations, nominations dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans les armées

Résumé. Le décret du 20 juillet 2016 annonce des promotions et nominations dans l'armée de terre, l'armée de l'air, le service de santé des armées et la direction générale de l'armement.

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret sur l'armée de terre

Résumé. Un décret du 20 juillet 2016 concernant l'armée de terre est publié dans le Journal Officiel.

A. - ARMÉE DE TERRE

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et promotion d'un général

Résumé. Un général est nommé conseiller pour la défense et est promu au rang supérieur.

M. le général de division Gourlez de la Motte (Olivier, Hubert, Marie) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er août 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et promotion d'un général

Résumé. Un général est nommé conseiller du gouvernement pour la défense et est promu au rang de général de corps d'armée.

M. le général de division Houssay (Bruno, Bernard, Marie) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination d'un général dans l'armée de terre

Résumé. Un général de division est promu au rang de général de corps d'armée et nommé à un nouveau poste dans l'armée de terre.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 30 août 2016

A M. le général de division Corbet (Thierry, Paul), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2016. Il est nommé commandant du quartier général de corps de réaction rapide à compter du 30 août 2016.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination dans l'armée de terre

Résumé. Un général de division est promu au rang de général de corps d'armée et nommé directeur central du service d'infrastructure de la défense.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 31 juillet 2016

A M. le général de division Fontan (Bernard, Robert), nommé directeur central du service d'infrastructure de la défense à la même date.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'une colonel à général de brigade

Résumé. Une colonel est promue au grade de général de brigade dans l'armée de terre, avec effet à partir du 1er septembre 2016.

Est nommée dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2016

Mme la colonelle du cadre spécial Chaulieu (Christine, Louise, Henriette).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions dans l'armée de terre

Résumé. Trois officiers de l'armée de terre sont promus à des grades supérieurs, avec des dates de prise de rang spécifiques.

Sont promu ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er septembre 2016

M. le général de brigade Charnin (Olivier, Maurice, Hubert).

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 30 septembre 2016

M. le colonel de l'infanterie Martin (Pascal, Antoine, Charles).

Pour prendre rang du 1er octobre 2016

M. le colonel des transmissions Delaite (Jean-Louis, Marcel).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions dans l'armée de l'air

Résumé. Le décret du 20 juillet 2016 annonce des promotions et nominations dans l'armée de l'air.

B. - ARMÉE DE L'AIR

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Prolongation d'un général de l'armée de l'air

Résumé. Un général de l'armée de l'air est prolongé dans son poste pour deux ans à partir du 1er septembre 2016.

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Fouilland (Paul, Louis) est maintenu dans la 1re section des officiers généraux du corps des officiers de l'air et dans son emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à compter du 1er septembre 2016.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination d'un général dans l'armée de l'air

Résumé. Un général de l'armée de l'air est nommé conseiller du gouvernement pour la défense et promu au rang supérieur.

M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Godard (Christian, Marie, Paul, Michel) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2016. Il est pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans l'armée de l'air

Résumé. Le décret du 20 juillet 2016 annonce les promotions et nominations de plusieurs officiers généraux de l'armée de l'air, prenant effet le 1er septembre 2016.

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er septembre 2016
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Duvert (Bruno), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pollet (Francis, Emile, Louis, Georges), nommé directeur du centre études, réserves et partenariats de l'armée de l'air, délégué aux réserves et délégué au patrimoine à la même date.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Maurice (Bruno, Régis), nommé chargé de mission « transformation digitale des armées » auprès du chef d'état-major des armées à la même date.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Vilchenon (Christophe), nommé commandant de la brigade d'appui à la manœuvre aérienne du commandement des forces aériennes à la même date.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du Service de santé des armées

Résumé. Un décret du 20 juillet 2016 modifie l'organisation du Service de santé des armées.

C. − SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un médecin militaire

Résumé. Un médecin militaire est promu au rang de général de division et nommé directeur régional du service de santé des armées à Toulon.

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er octobre 2016

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Bordaguibel-Labayle (Michel, Jean-Marie), nommé directeur régional du service de santé des armées de Toulon à compter du 2 octobre 2016.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'une médecin dans le service de santé des armées

Résumé. Une médecin est promue au rang de général de brigade dans le service de santé des armées et nommée directrice régionale à Brest.

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er octobre 2016

A Mme le médecin chef des services de classe normale Pennacino (Anne, Marguerite, Françoise, Marie), nommée directrice régionale du service de santé des armées de Brest à compter du 2 octobre 2016.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification à la DGA

Résumé. Un décret du 20 juillet 2016 modifie l'organisation de la Direction Générale de l'Armement.

D. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination et promotion dans l'aéronautique

Résumé. Un ingénieur est nommé directeur central du service industriel de l'aéronautique et promu au rang supérieur.

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Rebert (Jean, Marc) est nommé directeur central du service industriel de l'aéronautique à compter du 1er septembre 2016. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un contrôleur général des armées

Résumé. Un ingénieur est nommé contrôleur général des armées pour trois ans.

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Dufour (Patrick, Robert, François, Paul) est nommé contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de trois ans à compter du 1er septembre 2016.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans le commissariat des armées

Résumé. Le décret du 20 juillet 2016 organise les promotions et nominations dans le service du commissariat des armées.

E. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion dans le service du commissariat des armées

Résumé. Deux commissaires généraux de 2e classe sont promus au grade de commissaire général de 1re classe à partir du 1er septembre 2016.

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2016

M. le commissaire général de 2e classe Villerbu (Cyril, Marcel, Roger, Louis), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire général de 2e classe Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions dans le commissariat des armées

Résumé. Deux officiers sont promus dans le service du commissariat des armées : un devient commissaire général de 1re classe et l'autre commissaire général de 2e classe.

Sont promu ou nommé dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 30 septembre 2016

M. le commissaire général de 2e classe Ermeneux (Jean-François, Pierre, Marie).

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2016

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Laisné (Alain, André, Maurice).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la défense doivent appliquer ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 juillet 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Décret du 20 juillet 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16