JORF n°167 du 22 juillet 1999

Tribunal de grande instance de Nancy

Premier vice-président du premier grade, second groupe : M. Bernard Cunin, conseiller à la cour d'appel de Nancy, en remplacement de Mme Staechele.

Vice-présidentes du premier grade, premier groupe :

Mme Edith Sanchez, épouse Sudre, première juge au tribunal de grande instance de Lorient, en remplacement de Mme Escolano, nommée vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz ;

Mme Hélène Bittard, épouse Vanhoutte, vice-présidente au tribunal de grande instance de Besançon du second grade, en remplacement de M. Schamber ;

Mme Sandrine Guiot, épouse Mlynarczyk, juge, est déchargée des fonctions de l'instruction.

Juge, sur sa demande : Mme Catherine Hologne, épouse Pintore, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Metz, en remplacement de Mlle Couturier.

Mme Pintore est chargée des fonctions de l'instruction, en remplacement de Mme Mlynarczyk.

Juge des enfants, sur sa demande : Mlle Fabienne Nicolas, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié (poste créé).


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Nancy

Premier vice-président du premier grade, second groupe : M. Bernard Cunin, conseiller à la cour d'appel de Nancy, en remplacement de Mme Staechele.

Vice-présidentes du premier grade, premier groupe :

Mme Edith Sanchez, épouse Sudre, première juge au tribunal de grande instance de Lorient, en remplacement de Mme Escolano, nommée vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz ;

Mme Hélène Bittard, épouse Vanhoutte, vice-présidente au tribunal de grande instance de Besançon du second grade, en remplacement de M. Schamber ;

Mme Sandrine Guiot, épouse Mlynarczyk, juge, est déchargée des fonctions de l'instruction.

Juge, sur sa demande : Mme Catherine Hologne, épouse Pintore, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Metz, en remplacement de Mlle Couturier.

Mme Pintore est chargée des fonctions de l'instruction, en remplacement de Mme Mlynarczyk.

Juge des enfants, sur sa demande : Mlle Fabienne Nicolas, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié (poste créé).