JORF n°167 du 22 juillet 1999

Cour d'appel de Metz

Présidente de chambre, sur sa demande : Mme Florence Zeyer, épouse Staechele, première vice-présidente au tribunal de grande instance de Nancy, du premier grade, second groupe, en remplacement de M. Meyer.

Conseiller, sur sa demande : M. Jean-Yves David, vice-président au tribunal de grande instance de Thionville, chargé du service du tribunal d'instance de Thionville, du premier grade, premier groupe (poste créé).

Conseillère du second grade, sur sa demande : Mme Nathalie Weber, épouse Cunin, vice-présidente au tribunal de grande instance de Briey (poste créé).

Juge placée auprès du premier président : Mlle Anne Fabert, auditrice de justice, en remplacement de Mlle Jouen.

Substitut placée auprès du procureur général : Mlle Annaïck Joncour, auditrice de justice (poste créé).


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Version 1

Cour d'appel de Metz

Présidente de chambre, sur sa demande : Mme Florence Zeyer, épouse Staechele, première vice-présidente au tribunal de grande instance de Nancy, du premier grade, second groupe, en remplacement de M. Meyer.

Conseiller, sur sa demande : M. Jean-Yves David, vice-président au tribunal de grande instance de Thionville, chargé du service du tribunal d'instance de Thionville, du premier grade, premier groupe (poste créé).

Conseillère du second grade, sur sa demande : Mme Nathalie Weber, épouse Cunin, vice-présidente au tribunal de grande instance de Briey (poste créé).

Juge placée auprès du premier président : Mlle Anne Fabert, auditrice de justice, en remplacement de Mlle Jouen.

Substitut placée auprès du procureur général : Mlle Annaïck Joncour, auditrice de justice (poste créé).