Tribunal de grande instance de Grenoble

Vice-présidents du premier grade, premier groupe :

M. Jean-Claude Leger, vice-président au tribunal de grande instance de Chambéry, du second grade, en remplacement de Mme Dieudonne ;

Mme Aude Brillard, épouse Rachou, conseillère à la cour d'appel de Grenoble, du second grade (poste créé) ;

M. Jean-Marc Beurton, vice-président au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, du second grade (poste créé) ;

Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble, du premier grade, premier groupe, sur sa demande : M. Jacques Bertrand, vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Valence, en remplacement de M. Fouquere.

Juges chargées du tribunal d'instance de Grenoble :

Mme Elisabeth Duchosal, épouse Barret, juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône, en remplacement de Mme Lefevre, admise à faire valoir ses droits à la retraite ;

Mme Sophie Fouche, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Huyette.

Mlle Elisabeth Le Coz, juge, est déchargée du service du tribunal d'instance de La Mure et chargée des fonctions de juge des enfants.

Procureur de la République adjoint, sur sa demande : M. Raphaël Grandfils, procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Auxerre, en remplacement de M. Rebuffet.

Substituts du procureur de la République, sur leur demande :

Mlle Stéphanie Le Toux, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Belfort, en remplacement de Mme Fouche ;

Mlle Sophie Muracciole, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Belley (poste créé).