JORF n°0295 du 21 décembre 2023

Décret du 20 décembre 2023

Le Président de la République,

Vu l'article 8 de la Constitution ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 4 juillet 2022 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu le décret du 20 juillet 2023 relatif à la composition du Gouvernement ;

Sur proposition de la Première ministre,

Décrète :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de M. Aurélien ROUSSEAU

Résumé M. Aurélien ROUSSEAU a quitté son poste de ministre.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Aurélien ROUSSEAU, ministre de la santé et de la prévention.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'Agnès FIRMIN LE BODO au ministère de la santé et de la prévention

Résumé Mme Agnès FIRMIN LE BODO devient la ministre de la santé.

Mme Agnès FIRMIN LE BODO est nommée ministre de la santé et de la prévention.

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication du Décret

Résumé Ce décret sera publié au Journal officiel.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 20 décembre 2023.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne